Procédure pénale

Cet ouvrage traite des principes du procès pénal, de la police judiciaire, du ministère public, des juridictions répressives, de l’enquête de police judiciaire, des alternatives aux poursuites, de l’instruction préparatoire, du jugement pénal, des voies de recours et de l’autorité de la chose jugée.

Cette nouvelle édition accorde une place particulière à la réforme du Code de procédure pénale consacrée par l'ordonnance du 19 novembre 2025.

Elle intègre les dernières décisions du Conseil constitutionnel, de la Cour européenne des droits de l’homme, de la Cour de justice de l’Union européenne et bien évidemment de la Cour de cassation. La procédure pénale recouvre en effet des principes fondamentaux qui sont cependant en constante évolution.

Ce Cours est d’abord destiné aux étudiants qui préparent leurs examens ou concours. Il s’adresse ensuite aux praticiens qui souhaitent actualiser leurs connaissances en procédure pénale.

Il permettra enfin à tout lecteur qui le désire de concevoir une appréciation personnelle sur les difficultés et les enjeux propres à une matière qui occupe souvent les débats publics.