Propos introductifs, Patrick Barban et Magali Jouen
Chapitre 1 : L’appréhension du phénomène blockchain en sciences sociales
Jean-Paul Delahaye,
La redondance, secret des chaînes de blocsMarc Goetzmann,
Y a-t-il du commun dans la blockchain ? Blockchain, appropriation et gouvernance polycentriqueSébastien Neuville,
Quelle philosophie anime la communauté blockchain ?Jérôme Chacornac,
L’encadrement normatif de la blockchain en remet-il en cause les postulats ?Pierre Klimt,
Penser les rapports entre métavers et blockchain grâce au droit politiqueVincent Gobin,
Une monnaie conforme : les crypto-actifs et la définition historique du signe de valeurChapitre 2 : La contractualisation sur blockchain
Section 1 : la formation du contrat sur blockchain
Frédéric Leplat,
Formation du contrat et blockchainPatrick Barban,
L’écrit électronique et la blockchain : formalisme et preuve du consentementVincent Iehlé, Emy Lécuyer, Martin Vernay,
Microéconomie dessmart contracts
et applications à une vente internationaleSection 2 : L’exécution du contrat du Blockchain
Johan Prorok,
L’automatisation sur la blockchain des sanctions de l’inexécution du contratMagali Jaouen,
Le traitement de l’inexécution peut-il être totalement automatisé ?Célestin Mayoukou Lern,
Désintermédiation et Smart ContractMaxence Lambard, Cyrille Bertelle, Claude Duvallet,
La blockchain : automatisation et fluidification des transactions logistiquesChapitre 3 : L’information et la donnée comme composantes centrales de la blockchain
Thibault Douville,
Blockchain et partage de donnéesGéraldine Goffaux Callebaut,
Blockcahin et artBenoît Lopez,
Traçabilité, technologie et conditions de travailMargaux Redon-Magloire,
La question de l’applicabilité du RGPD à la technologie blockchainChapitre 4 : Les jetons et échanges sur la blockchain
Céline Moille, Arnaud Raynouard, L
a délicate qualification juridique destokensVincent Malassigné,
L’influence de la blockchain sur les modalités de détention et de transmission des titres financiersMartin Vernay,
Le trilemme dustablecoinAnaïs Szkopinski,
NFT et droit de propriété. Évaporation d’un mirage à l’aune du droit d’auteurChapitre 5 : La blockchain : outil de régulation et outil à réguler
Arnaud Latil,
La régulation des crypto-actifs par les risquesPierre Lequet,
Quel droit de l’environnement pour la blockchain ?Claire Leveneur,
Pseudonymat et contentieux. La question de l’accès à la justice pour les utilisateurs des blockchainsVéronique Magnier,
La personnalité morale dans la création et le fonctionnement des sociétés sur blockchain : un besoin de clarificationLaurent Saenko,
Blockchain et sociologie criminelle : perspectives juridiquesChapitre 6 : Les perspectives outre-Atlantique et modèle européen
Charlaine Bouchard,
DAO : une organisation à l’épreuve du droit ?Reza Moradinejad,
Le contrat intelligent dans le contexte de la consommation. Une étude du droit québécoisSehl Melloudi,
Cas d’usage et gouvernance de la chaîne de blocsLuis Fernando Lima de Oliveira,
L’Administration fiscale et la blockchain. Étude sur le fisc brésilien ![Structures et usages de la Blockchain](data:image/svg+xml,<svg xmlns="http://www.w3.org/2000/svg"/>)